Intervention de Hervé Mariton

Quel que soit l'intérêt de l'amendement du Gouvernement, celui de notre collègue Scellier est, de loin, le plus adapté à la situation. Comme M. Piron l'a lui-même indiqué dans sa conclusion, la priorité est la construction. Or, au regard des critères que l'on a évoqués, c'est assurément l'amendement de M. Scellier qui y répond le mieux.

Notre discussion est particulièrement intéressante car, parmi les outils que l'on peut mobiliser au service du plan de relance, le logement est à l'évidence l'un de ceux qui peuvent avoir l'impact le plus rapide et les conséquences les plus significatives pour l'emploi. D'autres éléments du plan ne pourront avoir des effets aussi rapides ; c'est pourquoi des mesures fortes et lisibles en faveur du logement ne pourront que le consolider. Nous sommes tous attachés à la réussite de ce plan, et donc attentifs à tout ce qui peut soutenir l'activité et l'emploi.

Je m'interroge par ailleurs sur l'articulation des dispositifs : il faut en effet éviter toute période de latence, pendant laquelle les investisseurs freineraient leurs opérations parce qu'ils sont dans l'incertitude. Une coexistence des deux dispositifs pendant une période transitoire, madame la ministre, monsieur le rapporteur général, est-elle envisageable ? La discussion au Sénat permettra peut-être d'apporter une réponse.

En tout cas, le dispositif proposé par notre collègue Scellier générerait à court terme davantage d'investissements que celui du Gouvernement. Les observations de Michel Piron sur la taille des logements ne sont pas dénuées d'intérêt : l'adéquation, à cet égard, sera-t-elle meilleure avec l'amendement de François Scellier ? Je n'en suis pas sûr, mais il nous faut choisir entre les priorités. Or la priorité, aujourd'hui, est la construction, donc l'investissement. Les investisseurs ont besoin du cadre le plus clair et le plus simple : les dispositifs Robien et Borloo n'avaient pas surclassé les autres références auxquelles ils étaient habitués, de sorte qu'ils pourront s'y raccrocher aisément si nous votons l'amendement de François Scellier.

Soutenir le plan de relance suppose de faire davantage pour le logement, car c'est l'un des moyens les plus efficaces. Pour cela, votons l'amendement Scellier.