Intervention de Jean-Frédéric Poisson

Ma question s'adresse à M. Xavier Bertrand, ministre du travail.

Monsieur le ministre, nous aurons, dès la semaine prochaine, l'occasion d'examiner dans cet hémicycle le projet de loi sur le dialogue social et le temps de travail que vous avez déposé sur le bureau de l'Assemblée il y a quelques jours.

En attendant, il y a également, parmi tous les autres sujets qui occupent en ce moment les partenaires sociaux, la question si complexe de la pénibilité au travail. La négociation entre les partenaires sociaux sur ce sujet a commencé il y a maintenant plusieurs années. À ce jour, elle n'a pas abouti.

Il est prévu, à notre connaissance, que les partenaires sociaux se rencontrent dans les tous prochains jours, dans le cadre d'une dernière réunion, pour essayer de trouver un accord sur ce sujet. Visiblement, d'après les informations dont nous disposons, cet accord sera difficile à établir.

Dans ces conditions, vous avez dit dans la presse, monsieur le ministre, il y a quelques jours, que vous entendiez que le Gouvernement reprenne ce sujet. Le président de notre groupe et la commission des affaires sociales sont également désireux de traiter de cette question de la pénibilité. Quel calendrier envisagez-vous ? Sur quels points la représentation nationale pourrait-elle être sollicitée ? (Applaudissements sur les bancs du groupe de l'Union pour un mouvement populaire.)