Intervention de Philippe Tourtelier

Avant de m'exprimer sur l'article 1er, je veux tout d'abord répondre à M. Debré. Le principe d'équivalence substantielle interdisant la traçabilité sur la plupart des cultures OGM, on ne peut rien conclure au niveau épidémiologique – ce que vous devriez savoir, monsieur Debré, car cela a déjà été dit à de nombreuses reprises. C'est d'ailleurs l'un de vos collègues qui a souligné, dans le cadre de la mission OGM, qu'on ne pouvait prétendre à aucune étude épidémiologique sérieuse avec seulement quinze années de recul, et qu'« aucune prédiction concernant les effets à long terme sur les services vitaux, notamment immunitaires, hormonaux et reproducteurs, ne pouvait être faite ».

Pour en revenir à l'article 1er, il est évident que l'ajout des deux petits mots « avec ou » change complètement la donne et aboutit à un véritable reniement du Grenelle de l'environnement, lors duquel il n'a été question que de produire et consommer sans OGM. Même si la synthèse de l'intergroupe s'intitule « Produire ou consommer avec ou sans OGM », il n'a jamais été question d'autre chose que de produire et consommer « sans OGM ».