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Intervention de Catherine Génisson

Réunion du 13 mai 2008 à 15h00
Ordre du jour de la prochaine séance

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaCatherine Génisson, présidente :

Prochaine séance, mercredi 14 mai 2008, à quinze heures :

Questions au Gouvernement ;

Discussion du projet de loi, adopté par le Sénat, ratifiant l'ordonnance n° 2007-1490 du 18 octobre 2007 relative aux marchés d'instruments financiers et portant actualisation et adaptation du droit économique et financier applicable à Mayotte, en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française et dans les îles Wallis et Futuna ;

Discussion du projet de loi, adopté par le Sénat, relatif aux emplois réservés et portant dispositions diverses relatives à la défense ;

Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire dans le domaine de la lutte contre les discriminations.

La séance est levée.

(La séance est levée à dix-huit heures.)

Le Directeur du service du compte rendu intégral de l'Assemblée nationale,

Claude Azéma

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