Intervention de Alain Marleix

Michel Hunault a également évoqué la nécessité de maintenir les deux députés par département. Il a d'autant plus de mérite qu'il est élu d'un département important qui compte une dizaine de députés.

M. Morel-A-L'Huissier a évoqué le problème de la Lozère. La loi du 10 juillet 1985 présentée par le gouvernement de M. Fabius – et confirmée par celle du 11 juillet 1986 – a fixé à deux le nombre de députés pour chaque département. M. Morel-A-L'Huissier a souligné avec raison qu'il s'agit d'une tradition républicaine. Il y a toujours eu consensus en la matière. Je ne vois donc vraiment pas la nécessité de la remettre en question.

À l'époque, la Lozère n'était pas seule concernée. Tel était également le cas de la Guyane et des Hautes-Alpes, départements rejoints aujourd'hui par celui de la Creuse qui ne compte, d'après les chiffres qui nous ont été communiqués, que 123 000 habitants. La tranche étant fixée à 125 000, la Creuse profitera de cette disposition. M. Vergnier appréciera sans doute.

Ces départements, représentés par un minimum de deux députés, sont, en général, des départements ruraux et ont souvent – excepté le Territoire de Belfort – des superficies très importantes. Souvent montagneux, ils connaissent des hivers rigoureux, avec les grandes difficultés de communication que cela engendre.