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Intervention de Philippe Tourtelier

Réunion du 13 octobre 2008 à 16h00
Grenelle de l'environnement — Reprise de la discussion, amendements 292 613

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaPhilippe Tourtelier :

Si je suis sensible aux remarques du ministre et du rapporteur, il me semble néanmoins qu'elles révèlent une certaine contradiction. Qu'il y ait une difficulté à mesurer le carbone stocké est indéniable. Cependant, lorsque nous avons discuté, à l'article 4, du fameux amendement Ollier rectifié et des émissions de gaz à effet de serre liées aux différentes énergies, et que vous avez introduit la possibilité d'une modulation en fonction de la teneur en CO2 de ces émissions, la question était exactement la même, puisqu'une telle mesure reste, elle aussi, largement problématique. Pourquoi donc nous opposer maintenant un tel argument ?

J'ai lu que sa rectification aurait vidé l'amendement Ollier de sa substance. Je ne suis pas du tout d'accord. La modulation en fonction des différentes teneurs vous permettra de faire ce que vous voulez.

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