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Intervention de Jean-Frédéric Poisson

Réunion du 1er juillet 2008 à 15h30
Rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail — Discussion après déclaration d'urgence d'un projet de loi

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaJean-Frédéric Poisson, rapporteur de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales :

Certains considèrent que cette manière de voir ne saurait justifier le rattachement des deux parties du texte, ce que nous entendrons sans doute à plusieurs reprises dans le cours du débat. À défaut de trouver dans cette application la justification d'une décision purement politique – et parfaitement assumée par le Gouvernement et par la majorité –, on peut au moins souligner l'effort de cohérence dont le projet de loi est le signe.

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