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Intervention de Philippe Gosselin

Réunion du 1er juillet 2008 à 15h30
Archives archives du conseil constitutionnel — Exception d'irrecevabilité

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaPhilippe Gosselin :

Merci, monsieur le président.

Je m'étonne donc de cette posture, s'agissant de textes qui constituent de vraies avancées. C'est la première fois, depuis la loi de 1979 sur les archives, que nous abordons la problématique des archives dans un esprit de transparence et d'ouverture. (Protestations sur les bancs du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche et sur les bancs du groupe de la Gauche démocrate et républicaine.)

Vos procès d'intention m'étonnent. Pour ces raisons, vous comprendrez que le groupe UMP s'oppose à cette motion. (Applaudissements sur les bancs du groupe de l'Union pour un mouvement populaire.)

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