Intervention de Jean-Pierre Brard

Je profite de cet article pour appeler l'attention du Gouvernement sur de graves dysfonctionnements dans la délivrance des passeports, dysfonctionnements qui, pour des raisons obscures, concernent plusieurs départements.

La fabrication des nouveaux passeports a visiblement généré une bureaucratie invraisemblable : pour la Seine-Saint-Denis, les composants sont préparés du côté de Marne-la-Vallée puis envoyés à Douai, ce qui accroît les délais d'autant. Or nos concitoyens ne sont pas égaux face à la procédure de délivrance : à Paris, pour des raisons inconnues, les délais sont ainsi bien plus courts qu'en Seine-Saint-Denis, où – je parle sous le contrôle de notre collègue Gaudron – ils peuvent atteindre jusqu'à sept semaines.

Ne pas obtenir son passeport dans un délai raisonnable constitue selon moi une véritable entrave à la liberté de se déplacer. Les conséquences de cette situation sont d'autant plus graves que nos concitoyens, pour voyager au prix le plus bas, achètent souvent des billets en vol charter ou au dernier moment. Après quoi ils font leur demande de passeport, omettant les délais extraordinairement longs de la procédure. Qui plus est, les billets d'avion achetés dans ces conditions ne sont pas remboursables : pour une famille de deux ou trois personnes, à petit budget, qui envisageait un voyage en Israël ou ailleurs, tout est perdu…

Ajoutons que le degré d'exigence de l'administration est parfois invraisemblable. Un exemple, monsieur le ministre, illustrera l'arbitraire et les dysfonctionnements de l'appareil d'État : un photographe de ma ville avait besoin pour lui-même d'une carte d'identité et d'un passeport. Pour ce faire, il a fourni deux fois la même photo, laquelle fut « retoquée » pour le passeport et admise pour la carte d'identité ! Ce n'est même pas Clochemerle – au moins l'on y rit –,…