Mercredi 7 novembre 2007, à neuf heures trente, première séance publique :
Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2008, no 189 :
Rapport, no 276, de M. Gilles Carrez, au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du plan.
Sport, jeunesse et vie associative :
Rapport spécial, n° 276, annexe 46, de M. Henri Nayrou, au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du plan ;
Avis, n° 277, tome XII, de Mme Valérie Fourneyron, au nom de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales.
À quinze heures, deuxième séance publique :
Questions au Gouvernement ;
Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2008, no 189.
Travail et emploi :
Rapport spécial, n° 276, annexe 44, de M. Gaëtan Gorce, au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du plan ;
Rapport spécial, n° 276, annexe 45, de MM. Alain Joyandet et Frédéric Lefebvre, au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du plan ;
Avis, n° 277, tome XIII, de M. Gérard Cherpion, au nom de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales.
À vingt et une heures trente, troisième séance publique :
Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2008, no 189.
Sécurité sanitaire :
Rapport spécial, n° 276, annexe 41, de M. Bruno Le Maire au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du plan ;
Avis, n° 277, tome IX, de Mme Martine Billard, au nom de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales.
La séance est levée.
(La séance est levée à vingt-trois heures cinquante.)
Le Directeur du service du compte rendu intégral de l'Assemblée nationale,
Jean-Pierre Carton