Intervention de Marc Le Fur

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures :

Questions au Gouvernement ;

Explications de vote et vote par scrutin public sur la proposition de loi visant à garantir de justes conditions de rémunération aux salariés concernés par les procédures de reclassement ;

Explications de vote et vote par scrutin public sur le projet de loi relatif à la réparation des conséquences sanitaires des essais nucléaires français ;

Suite de la proposition de loi visant à renforcer la lutte contre les violences de groupes et la protection des personnes chargées d'une mission de service public ;

Déclaration du Gouvernement sur l'orientation des finances publiques pour 2010 et débat sur cette déclaration.

La séance est levée.

(La séance est levée à treize heures cinq.)

Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale,

Claude Azéma