Intervention de Alain Marleix

Monsieur le député, vous avez interrogé M. le ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales sur les conditions et délais de délivrance des titres d'identité en Seine Saint Denis. M. Hortefeux, absent ce matin, vous prie de l'excuser et m'a chargé de vous rassurer.

Dans le département de la Seine-Saint-Denis, l'ensemble des agents affectés à la délivrance des titres d'identité et de voyage poursuivent activement leurs efforts d'adaptation, engagés sous l'autorité du préfet, pour réduire les délais de remise de ces titres aux usagers. Il faut par ailleurs rappeler que les demandes n'arrivent pas en flux régulier mais connaissent d'importants pics saisonniers notamment en mai, juin et juillet, ce qui allonge d'autant les délais. L'un des objectifs poursuivis consiste à rapprocher la délivrance des titres du citoyen, car si celui-ci n'a plus qu'à se rendre à sa mairie, les délais en seront raccourcis.

Le passeport biométrique est déployé en Seine-Saint-Denis depuis le 2 juin 2009 dans les trente-six communes volontaires. Cette organisation est le fruit d'une concertation locale menée par le préfet avec le président de l'association départementale des maires, et vous-même, je suppose, sur la base des statistiques de délivrance des titres. L'agence nationale des titres sécurisés, chargée du déploiement des matériels et du développement de l'application des titres électroniques sécurisés, veille par ailleurs avec une attention toute particulière à l'opération. Elle a ainsi, afin d'accompagner la phase initiale de mise en oeuvre du nouvel outil, constitué un groupe de travail mairie-préfecture avec les sites pilotes.

Les premiers enseignements de ces travaux ont d'ores et déjà été pris en compte dans l'optique d'une réduction des délais de traitement. Après une période de rodage, on constate en effet que le temps moyen pour l'enregistrement d'une demande est de moins de dix minutes dans la majorité des cas. Je rappelle aussi qu'il appartiendra au préfet de région d'affecter les effectifs en personnels, dans les différents départements de son ressort, en fonction des impératifs de gestion. Le Gouvernement indiquera au préfet de région que votre département de Seine-Saint-Denis doit faire l'objet d'une attention toute particulière, en particulier à Bobigny.

Je conclurai en vous indiquant que, en matière de délivrance des passeports biométriques, la situation de la Seine-Saint-Denis est suivie avec attention au sein des services centraux du ministère de l'intérieur, dans le cadre d'un dialogue constant avec le préfet de région et le préfet de département. Vous avez attiré l'attention du Gouvernement sur ce point ; nous allons y veiller tout spécialement et nous attacher à résoudre le problème plus spécifique de Bobigny.