Intervention de Nathalie Kosciusko-Morizet
Réunion du 17 octobre 2008 à 21h30
Grenelle de l'environnement — Article 40, amendement 1622
Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'état chargée de l'écologie :
Je souhaite, moi aussi, que nous nous servions de la navette pour retravailler cette question, notamment sur deux points.
D'abord, nous devons réfléchir aux infrastructures qu'il faut prendre en compte. Comme l'a indiqué le rapporteur, il n'y a pas que les autoroutes et les rocades.
Ensuite, il nous faudra sans doute préciser la notion de nuisances urbaines, qui est très générale. L'article 36 traite de la résorption des points noirs les plus dangereux pour la santé, notamment ceux dont le niveau de bruit est le plus élevé. La proposition de M. Mamère tendant à élargir le sens de cette notion, nous devons y réfléchir plus précisément.
