Découvrez vos députés de la 14ème législature !

Intervention de Jacqueline Fraysse

Réunion du 17 octobre 2008 à 21h30
Grenelle de l'environnement — Article 35, amendements 1600 1659

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaJacqueline Fraysse :

L'amendement n° 1659 rectifié concerne également les seuils d'exposition. À côté des substances réputées dangereuses, il en est d'autres qui le deviennent lorsqu'elles sont en trop grande concentration dans l'air. Il est donc indispensable – sinon toujours facile – d'étudier ces concentrations pour protéger la population et déterminer des seuils. Il faut en outre créer les conditions pour l'introduction de mentions dans les notices d'utilisation, afin que la population soit alertée et protégée.

Aucun commentaire n'a encore été formulé sur cette intervention.

Inscription
ou
Connexion