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Intervention de Marc Le Fur

Réunion du 9 avril 2009 à 15h00
Développement économique des outre-mer — Après l'article 16, amendements 57 31 341 334 198

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaMarc Le Fur, président :

Je constate que le vote est acquis à l'unanimité.

En conséquence, les amendements nos 341 rectifié, 334 et 198 tombent.

Nous en venons donc à cinq amendements, nos 332, 32 rectifié, 342, deuxième rectification, 335 et 199, pouvant être soumis à une discussion commune.

Les amendements, nos 32 rectifié et 342, deuxième rectification, sont identiques, de même que les amendements n°s 335 et 199.

La parole est à Mme Jeanny Marc, pour soutenir l'amendement n° 332.

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