Intervention de Christian Jacob
Réunion du 13 octobre 2008 à 21h30
Grenelle de l'environnement — Article 6, amendement 642
Christian Jacob, rapporteur de la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire :Pour tout vous dire, monsieur Letchimy, lorsque nous avons examiné cet amendement en application de l'article 88 du règlement, j'avais émis un avis défavorable, partant du principe qu'un diagnostic restait un diagnostic.
J'ai bien entendu vos remarques et je reconnais que certaines particularités existent. Et si nous pouvons trouver un accord sur cette question, je suis prêt à donner un avis favorable.
