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Intervention de Bernard Accoyer

Réunion du 17 juin 2009 à 15h00
Grenelle de l'environnement — Explications de vote et vote sur l'ensemble d'un projet de loi

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaBernard Accoyer, président :

L'ordre du jour appelle les explications de vote et le vote, par scrutin public, sur l'ensemble du projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement (nos 1442, 1692).

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