Intervention de Bernard Laporte

Monsieur le député, je vous prie d'abord de bien vouloir excuser Hervé Morin, qui se trouve en déplacement officiel à l'étranger avec le Président de la République.

Votre question croise une réponse que le ministre de la défense vient de vous adresser. Dans ce courrier, que vous venez de recevoir ou que vous allez recevoir, Hervé Morin vous indique clairement que l'esprit de la convention signée en janvier 2007 entre le préfet, le directeur central du matériel de l'armée de terre, les organisations syndicales et vous-même, sera, bien sûr, respecté.

Les relations contractuelles entre Renault Trucks Défense et le ministère de la défense se déroulent conformément à toutes les prévisions et la pérennité du site de Fourchambault est assurée.

S'agissant du personnel de la 15e base de soutien du matériel de l'armée de terre, le ministre de la défense est en mesure d'annoncer que chacun bénéficiera d'un traitement individualisé de nature à répondre à chaque cas concret.

De vraies opportunités existent dans le cadre de la maintenance des matériels de l'armée de terre.

Le Gouvernement met également en place des plates-formes « ressources humaines » auprès des préfets de région, qui permettront de pratiquer, sur des bassins d'emploi resserrés, une vraie mobilité inter-services de l'État et inter-fonctions publiques.

Enfin, le ministre de la défense peut vous assurer que les représentants du personnel seront étroitement associés à la mise oeuvre des évolutions qui concernent la 15e BSMAT, comme ce sera le cas partout où la défense s'adapte aux défis de demain.