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Intervention de Jean-Frédéric Poisson

Réunion du 31 octobre 2008 à 21h30
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 — Article 58, amendement 597

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaJean-Frédéric Poisson :

Je vois que vous êtes attentif, monsieur Mallot, et cela ne m'étonne pas de vous. L'opposition m'avait en effet répété que ce n'était pas bien d'introduire un tel adverbe, que le Sénat le ferait sauter, car il n'aime pas les adverbes – à croire qu'on les aime dans le 7e arrondissement et pas dans le 6e. Tout en comprenant parfaitement l'intention de l'auteur de l'amendement et celle de la commission, il me semble que la portée juridique de cet adverbe est réduite. J'ai bien retenu la leçon qu'on m'avait faite lorsque j'étais rapporteur du texte sur la rénovation de la démocratie sociale, et je me permets de la restituer pour éclairer les débats de notre assemblée.

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