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Intervention de Jean-Marie Rolland

Réunion du 9 mars 2009 à 21h30
Réforme de l'hôpital — Après l'article 25, amendement 1502

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaJean-Marie Rolland, rapporteur :

La commission a repoussé cet amendement. Elle a considéré que les programmes étaient extrêmement importants et copieux. En outre, une telle proposition est de nature réglementaire et non législative. (Exclamations sur les bancs du groupe SRC.)

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