Intervention de Aurélie Filippetti

L'heure est grave. (« Ah ! » sur les bancs du groupe UMP.) En quatre mois, la grippe porcine a fait 700 morts dans le monde, dont la moitié dans les trois dernières semaines – signe que la pandémie s'accélère.

Le Secrétariat de la défense nationale a établi et actualisé un plan national de lutte contre la pandémie, que chacun peut consulter sur internet. Ce plan est accompagné de fiches techniques.

Les fiches techniques G intitulées « organisation de la vie collective » évoquent la possibilité pour les entreprises de faire travailler leurs salariés à domicile via internet pour ne pas mettre en danger leur activité.

La fiche technique H 1, intitulée Stratégie d'information, de formation et de communication, met en évidence le rôle du site internet grippe-aviaire.gouv.fr. Elle précise, par ailleurs, que le Gouvernement entend maîtriser l'information et la communication au moment du pic de la pandémie, afin d'éviter toute désinformation et toute rumeur.

La HADOPI va envoyer 10 000 avertissements par jour ; on peut penser qu'un avertissement sur mille donnera lieu à une suspension de l'abonnement à internet. Chaque mois, trois cents Français verront donc leur connexion internet suspendue, pour une durée pouvant aller jusqu'à un an. Ces pirates, ou ces «négligents caractérisés», n'auront pas accès à l'information donnée via internet par le Gouvernement, et ils ne pourront plus travailler pour leur entreprise.