Intervention de Christian Jacob
Réunion du 16 octobre 2008 à 15h00
Grenelle de l'environnement — Article 17
Christian Jacob, rapporteur de la commission des affaires économiques :Madame la présidente, nos collègues ayant pu s'exprimer amplement sur l'article, ils me permettront de répondre très rapidement sur les amendements, sans toujours justifier ma réponse.
L'amendement n° 133 vise à donner une définition précise des sources d'énergie renouvelable. Pour cela, nous reprenons celle qui avait été retenue dans la loi de programme fixant les orientations de la politique énergétique, notamment sur un point qui fera plaisir à Mme Erhel.
En effet, l'amendement précise quelles sont les sources d'énergie renouvelables : non seulement les énergies éolienne, solaire, géothermique, hydraulique, la biomasse, le biogaz, le gaz de décharge et celui des stations d'épuration, mais aussi l'énergie marine, donc les énergies houlomotrice, marémotrice, hydraulique et les hydroliennes – je sais que vous y êtes particulièrement attachée, ma chère collègue. La définition de la biomasse est précisée, l'amendement y incluant les produits de la mer.
Nous aurons ainsi une définition globale, précise et sans ambiguïté des sources d'énergie renouvelable.
