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Intervention de Marcel Rogemont

Réunion du 23 juillet 2009 à 15h00
Protection pénale de la propriété littéraire et artistique sur internet — Article 3, amendement 97

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaMarcel Rogemont :

Madame, monsieur les ministres, vous filez une métaphore avec votre voiture, mais je crains que vous ne conduisiez cette voiture en marche arrière.

Le mieux serait, comme le proposait M. Gaubert, de laisser au garage métaphore et voiture, sans quoi nous ne pourrons pas nous comprendre. Martine Billard vous a répondu que l'on n'avait pas un permis par voiture, et Catherine Lemorton a fait une remarque pertinente sur les assurances. Il faudrait donc tout de même que vous en teniez compte !

Nous avons défendu un amendement tendant à supprimer la suppression de l'abonnement, et nous vous proposons maintenant des amendements de repli. De repli en repli, on se croirait à marée basse au Mont-Saint-Michel... (Sourires.) Nous avons d'abord proposé de supprimer la double peine. Puis nous avons voulu faire en sorte qu'on ne paie pas un service qui n'est pas rendu. Puis nous avons suggéré que, s'il y avait paiement, il serve plutôt à financer la création.

Vous devriez être attentifs à la démarche pédagogique qui est la nôtre. Vous ne pouvez pas en permanence parler de pédagogie si vous n'êtes pas capables de comprendre que nous, députés de l'opposition, nous faisons de la pédagogie pour vous. Essayez de nous entendre !

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