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Intervention de Danièle Hoffman-Rispal

Réunion du 17 octobre 2008 à 15h00
Grenelle de l'environnement — Article 23, amendements 339 1219 1498 1565

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaDanièle Hoffman-Rispal, présidente :

Je suis saisie de quatre amendements identiques, nos 339 rectifié , 1219 , 1498 et 1565 .

La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l'amendement n° 339 rectifié .

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