Intervention de Patrick Ollier
Réunion du 17 octobre 2008 à 15h00
Grenelle de l'environnement — Article 19
Patrick Ollier, président de la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire :En tant que président de commission et si, bien entendu, le rapporteur et le ministre d'État donnent leur aval, je suis d'accord pour ne plus déposer d'amendement de rédaction globale, dès lors que le débat se déroule comme il s'annonce et que la discussion ne dure pas au-delà de ce soir. Cela ne me gêne pas.
Cependant, j'ai pris l'initiative, au nom de la commission – et j'assume mes responsabilités –, de déposer trois amendements, proposant une nouvelle rédaction des articles 19, 20 et 21. Je suggère que nous en discutions. Chacun pourra s'exprimer sur le sujet qui l'intéresse, il lui suffit de lever la main. Si le débat se déroule comme prévu, je pense que le ministre d'État sera d'accord pour qu'on ne redépose plus de rédaction globale pour la suite du texte. Il y a encore quarante articles, autrement dit du grain à moudre !
En revanche, me demander de retirer les trois amendements que j'ai déposés, très sincèrement, je ne suis pas en mesure de le faire. Nous voulons tous le débat ; Laissons-le se dérouler. S'il se passe dans les conditions prévues pour terminer dans la soirée, nous ne redéposerons pas d'autres amendements de rédaction globale.
