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Intervention de Serge Grouard

Réunion du 17 octobre 2008 à 15h00
Grenelle de l'environnement — Rappels au règlement

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaSerge Grouard :

Madame la présidente, monsieur le ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, monsieur le président de la commission de la commission des affaires économiques, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, à ce stade de nos débats, je prends la parole en souhaitant y associer un certain nombre de collègues, MM. Pancher, Geoffroy, Gest, Grosdidier, Hostalier, Morel-A-l'Huissier, Piron, Poignant, Paternotte notamment.

Après les propos que vient de tenir notre collègue Tourtelier, je voudrais saluer la haute qualité de nos échanges et remercier très sincèrement bon nombre de collègues sur tous les bancs de l'hémicycle. Je voudrais également rendre hommage à notre président de commission et au rapporteur qui ont su concilier une ferme volonté permanente avec un très grand esprit d'ouverture. Tout cela fait honneur à notre assemblée. Je tiens, enfin, à remercier tout particulièrement M. le ministre d'État et Mme la secrétaire d'État pour leur détermination et la méthode de travail très novatrice qu'ils ont su engager depuis de longs mois.

Je regrette, comme tout un chacun ici, que celles et ceux qui ont beaucoup travaillé sur ce Grenelle de l'environnement se trouvent quelque peu privés, à ce stade du débat, de la suite des échanges. Je regrette aussi – et je le dis très sincèrement – l'attitude de quelques-uns parmi nous, plus portés à surfer sur l'écume conjoncturelle qu'à travailler sur le fond des sujets.

Une chose est sûre : nous ne pouvons pas poursuivre le débat tel qu'il a été initialement engagé. Le ministre d'État l'a clairement exposé la nuit dernière, l'intérêt national commande la conclusion de ce Grenelle par le fait que s'ouvre dès lundi la difficile négociation européenne du plan « climat-énergie ». L'enjeu est, nous le savons, fondamental et il reste à convaincre un certain nombre de nos partenaires européens. Il serait parfaitement dommageable que le ministre d'État s'y engage avec une représentation nationale divisée et un texte fondateur inachevé. À l'inverse, il bénéficierait d'une formidable symbolique s'il entamait cette négociation fort du soutien de notre assemblée.

La loi dite « Grenelle » peut et doit être un texte fondateur. Elle doit engager un processus irréversible vers un nouveau modèle de société ; en cela, j'en suis convaincu, elle se porte à l'échelle de l'histoire. Mais elle doit aussi se placer à la dimension du monde parce que l'enjeu est là. Un Grenelle qui resterait franco-français n'aurait que peu d'impact. Il est donc essentiel que l'Union européenne partage notre conviction et fasse nos objectifs siens pour mieux les faire valoir auprès des autres États. Encore faut-il que, dans un premier temps, la négociation « climat-énergie » aboutisse et que la France y dispose de tous les atouts. Notre assemblée doit se porter à ce niveau d'exigence et aider à engager ce cercle vertueux.

Monsieur le ministre d'État, nous sommes plusieurs parlementaires UMP à nous être engagés depuis longtemps pour défendre le Grenelle de l'environnement. Nous avons beaucoup travaillé ce texte et su construire, on peut le dire, une relation de confiance avec de nombreux acteurs de l'environnement. Je veux, à ce stade, saluer tout particulièrement l'implication de notre collègue Bertrand Pancher.

Nous ressentons, il faut le dire aussi, une certaine frustration de ne pouvoir poursuivre le débat, mais nous mesurons l'enjeu. C'est la raison pour laquelle les collègues que j'ai cités et moi-même avons spontanément décidé de retirer tous nos amendements afin de pouvoir conclure au plus vite cette première lecture…

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