Questions orales sans débat

Ma question s'adresse à M. Xavier Bertrand, ministre du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité, qui a été destinataire, en avril dernier, d'un rapport de M. Jean Le Garrec intitulé « Propositions pour une réforme nécessaire et juste » relatif au dispositif de cessation anticipée des travailleurs de l'amiante. Dans s...

Merci, monsieur le secrétaire d'État. Hélas, la dernière partie de votre intervention n'apporte pas de réelle réponse aux personnes atteintes de la maladie mais ayant travaillé sur un site non reconnu. C'est précisément le cas des salariés de l'usine Arkema que j'ai évoqués. Cette usine a existé mais n'est pas répertoriée dans les bases de donn...

Monsieur le président, ma question s'adresse à Mme la ministre de la culture et de la communication. Le 28 novembre 2007, le CSA a décidé d'attribuer la fréquence sur laquelle émet Radio Gazelle à une radio nationale à vocation commerciale, privant cette radio associative locale de son autorisation de transmission. Pourtant Radio Gazelle, pion...

Je tiens à remercier Mme la ministre de la culture et de la communication de sa réponse, tout en rappelant que cette radio est écoutée quotidiennement par 40 000 auditeurs, et même 120 000 en période de ramadan et de fête. Il existe donc toute une population qui est très attachée à sa diffusion.