Les interventions de François Cornut-Gentille sur ce dossier
3 amendements trouvés
07/11/2007 — Amendements N° 125 à 125C au texte N° 189 - Article 33 (Non soutenu)
MM. Gatignol, Cornut-Gentille
Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement : (en euros) Programmes + - Liens entre la nation et son armée Dont titre 2 0 0 3 000 000 0 Mémoire, reconnaissance et réparation en faveur du monde combattant Dont titre 2 3 000 000 0 0 0 Indemnisation des victimes des persécutions antisémites et des acte...
07/11/2007 — Amendements N° 124 à 124C au texte N° 189 - Article 33 (Non soutenu)
MM. Gatignol, Cornut-Gentille
Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement : (en euros) Programmes + - Liens entre la nation et son armée Dont titre 2 0 0 28 767 000 0 Mémoire, reconnaissance et réparation en faveur du monde combattant Dont titre 2 28 767 000 0 0 0 Indemnisation des victimes des persécutions antisémites et des ac...
07/11/2007 — Amendements N° 123 à 123C au texte N° 189 - Article 33 (Non soutenu)
MM. Gatignol, Cornut-Gentille
Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement : (en euros) Programmes + - Liens entre la nation et son armée Dont titre 2 0 0 14 383 500 0 Mémoire, reconnaissance et réparation en faveur du monde combattant Dont titre 2 14 383 500 0 0 0 Indemnisation des victimes des persécutions antisémites et des ac...
