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Je suis saisi d'une série de vingt amendements identiques, nos 3874 à 3893. La parole est à M. Bruno Le Roux, pour soutenir l'amendement n° 3874.
Je suis saisi d'une série de vingt amendements identiques, nos 3834 à 3853. La parole est à M. Bruno Le Roux, pour soutenir l'amendement n° 3834.
Je suis saisi d'une série de quarante amendements identiques, nos 1393 à 1432. La parole est à M. Bruno Le Roux, pour soutenir l'amendement n° 1393.
Je suis saisi d'une série de quarante amendements identiques, nos 1433 à 1472. La parole est à M. Bruno Le Roux, pour soutenir l'amendement n° 1433. (M. Bruno Le Roux monte à la tribune. Exclamations sur les bancs du groupe UMP.)
La séance est reprise. Je suis saisi d'une série d'amendements identiques, nos 3774 à 3793. La parole est à M. Bruno Le Roux.
...solution qui permette au Gouvernement de ne pas persévérer dans l'erreur ou dans le leurre : un mode de scrutin destiné à en cacher un autre. Nous souhaiterions que le Gouvernement s'exprime sur les caractéristiques et l'évolution du mode de scrutin qu'il envisage, et nous expose le jugement qu'il porte désormais sur la proposition qui nous est faite. C'est sur cette base que je défends cette série d'amendements.
Je suis saisi d'une série d'amendements identiques, nos 3894 à 3913. La parole est à M. Bruno Le Roux.
Je suis saisi d'une série d'amendements identiques, nos 3854 à 3873. La parole est à M. Bruno Le Roux.
Les séries d'amendements identiques nos 1974 à 1993, 1994 à 2013, 2014 à 2033, 1874 à 1893, 2034 à 2053, 2054 à 2073, 2254 à 2273, 2274 à 2293, 2294 à 2313, 2314 à 2333, 2354 à 2373, 4694 à 4713, 2374 à 2393, 2394 à 2413, 1954 à 1973, 2414 à 2433, 2434 à 2453, 2454 à 2473, 1914 à 1933, 2494 à 2513, 2514 à 2533, 2534 à 2553, 1934 à 1953, 4894 à 1913, 2554 à 2573, 2594 à 2613, 2614 à 2633, 2634 à 2653, 2654 ...
Je suis saisi de plusieurs séries d'amendements identiques pouvant être soumises à une discussion commune, nos 3614 à 3633, 3634 à 3653, 3014 à 3033, 3034 à 3053, 3654 à 3673, 3674 à 3693, 3554 à 3573, 3594 à 3613, 3734 à 3753, 2894 à 2913, 2914 à 2933, 2934 à 2953, 1473 à 1512, 3694 à 3713, 3714 à 3733, 2974 à 2993, 2994 à 3013, 3574 à 3593 et 2954 à 2973. Ces amendements ont pour objet de rédiger globalement le titre du proje...
Nous terminons par une ultime série d'amendements identiques, nos 1185 à 1224. (Les amendements identiques nos 1185 à 1224, repoussés par la commission et le Gouvernement, ne sont pas adoptés.)