Interventions sur "rappel au règlement"
110 interventions trouvées.
Jean Mallot :Mon rappel au règlement s'inscrit dans la continuité de celui que j'ai fait avant la suspension de séance, qui s'est trouvé, comme vous l'avez reconnu, interrompu de manière quelque peu intempestive. J'en reviens par conséquent à la question des amendements prétendument répétitifs, identiques ou analogues. Certes, nous examinons depuis quelques heures des amendements qui se ressemblent fortement. Toutefois, ces amendeme...
Marc Laffineur, président :Je note, monsieur Mallot, que votre intervention n'avait, une fois de plus, rien à voir avec un rappel au règlement.
Jean Mallot :Bien sûr que si, monsieur le président ! Mon rappel au règlement était fondé sur l'article 58 de notre règlement et avait trait au déroulement de la séance.
Jean-Pierre Brard :Je vous remercie de me donner la parole et j'espère que vous n'estimerez pas, à la fin de mon intervention, que celle-ci ne constitue pas un rappel au règlement ce qui serait le fruit d'une interprétation subjective. En tout état de cause, prendre la parole maintenant me dispensera de le faire à nouveau ultérieurement. Vous y gagnez donc du point de vue de la gestion du temps, monsieur le président. Le président Ollier, qui parlait tout à l'heure d'obstruction, confond manifestement cette notion avec celle de pédagogie politique, nécessaire pour éclai...
Marc Laffineur, président :Monsieur Urvoas, je vous donnerai la parole pour un rappel au règlement après l'intervention de M. Dosière.
Jean-Jacques Urvoas :Je vous remercie de me donner la parole pour ce rappel au règlement. Je souhaite que vous me donniez acte du fait que je n'abuse pas de cette capacité offerte à celui qui assume la responsabilité pour le groupe de demander ce genre d'intervention. Monsieur le président, vous avez dit tout à l'heure ne pas avoir entendu une interpellation dans l'hémicycle, alors que nous avons entendu sur nos bancs des mots particulièrement désagréables émanant d'un collègue dont...
