Interventions sur "repoussé"
82 interventions trouvées.
Jean-Pierre Decool :Défendu ! (Les amendements identiques nos 74 rectifié et 1219, repoussés par la commission et le Gouvernement, ne sont pas adoptés.)
Jean-Marie Rolland, rapporteur de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales :L'amendement n° 478 avait été repoussé par la commission et voté en séance contre l'avis du rapporteur. Le programme d'investissement est une compétence du directeur. Le conseil de surveillance se prononce sur les grandes orientations stratégiques et non sur les déclinaisons du projet d'établissement. À titre personnel, je suis donc favorable à l'amendement n° 1.
