Interventions sur "repoussé"
82 interventions trouvées.
Jean-Marie Rolland, rapporteur de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales :La commission a repoussé cet amendement.
Jean-Marie Rolland, rapporteur de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales :La commission a repoussé cet amendement au motif que la nécessité d'un tel avis conforme alourdirait la procédure, ce qui se justifierait d'autant moins qu'il s'agit d'une décision extrêmement technique.
Jean-Marie Rolland, rapporteur de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales :La commission a repoussé cet amendement qui apporte une précision jugée inutile et pourrait, en outre, être source d'incohérence.
Jean-Marie Rolland, rapporteur de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales :La commission a repoussé cet amendement, considérant que la permanence des soins n'a pas vocation à constituer un secteur d'activité à part, mais fait au contraire partie de la pratique médicale normale en ville et à l'hôpital. La PDS doit donc trouver sa place dans le schéma régional de l'offre de soins commun à la ville et à l'hôpital.
Jean-Marie Rolland, rapporteur de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales :La commission a repoussé l'amendement n° 688 et a accepté l'amendement n° 244, satisfaisant ainsi M. Jardé.
Jean-Marie Rolland, rapporteur de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales :La commission a repoussé l'amendement n° 1622 car elle a considéré que la précision était inutile, l'alinéa 116 prévoyant déjà que le programme pluriannuel régional de gestion du risque est déterminé conjointement par les mêmes acteurs. En outre, la rédaction initiale est plus souple et évite de multiplier les conventions. (L'amendement n° 1622 n'est pas adopté.)
Jean-Marie Rolland, rapporteur de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales :Cet amendement a été repoussé par la commission, car il est entièrement satisfait par l'amendement n° 1645.
Jean-Marie Rolland, rapporteur de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales :Cet amendement a été repoussé par la commission, car il est déjà satisfait.
Jean-Marie Rolland, rapporteur de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales :La commission a repoussé ces deux amendements.
Rudy Salles, président :En conséquence, l'amendement n° 1887 tombe. L'amendement n° 1790 est défendu. (L'amendement n° 1790, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.)
Jean-Marie Rolland, rapporteur de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales :La commission a repoussé cet amendement, considérant que les détails de la composition des conférences de territoire ne relèvent pas de la loi.
Jean-Marie Rolland, rapporteur de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales :La commission a jugé que l'emploi du verbe « permettre », peu normatif, n'était pas très clair. Elle a donc repoussé cet amendement.
Jean-Marie Rolland, rapporteur de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales :Cet amendement a été repoussé par la commission contre l'avis du rapporteur. J'y suis pour ma part favorable.
Jean-Marie Rolland, rapporteur de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales :La commission a repoussé cet amendement.
Jean-Marie Rolland, rapporteur de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales :La commission a repoussé cet amendement, considérant que les amendements nos 704 et 725 peuvent rassurer les auteurs de celui-ci.
Jean-Marie Rolland, rapporteur de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales :La commission a repoussé cet amendement.
Jean-Marie Rolland, rapporteur de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales :La commission avait repoussé l'amendement n° 250, mais à titre personnel, je pense qu'il faut y être favorable car il a été rectifié.
Valérie Rosso-Debord :Défendu. (L'amendement n° 56, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.)
