Interventions sur "repoussé"

Le résultat est le même, mais les amendements sont rejetés quand la commission s'est réunie normalement et repoussés lorsque la réunion a eu lieu au titre de l'article 88 du règlement. (Les amendements nos 1639, 1776, 1704, successivement mis aux voix, ne sont pas adoptés.)

Dans le cadre de la conférence régionale de santé, il semble opportun de prévoir la mise en place de commissions spécialisées pour que l'on puisse s'appuyer sur l'expertise de terrain des représentants des différents secteurs. (L'amendement n° 1630, repoussé par la commission et par le Gouvernement, n'est pas adopté.)

Il est défendu. (L'amendement n° 1871, repoussé par la commission et par le Gouvernement, n'est pas adopté.)

Il est défendu. (L'amendement n° 163, repoussé par la commission et par le Gouvernement, n'est pas adopté.)

Il est défendu. (L'amendement n° 1777, repoussé par la commission et par le Gouvernement, n'est pas adopté.)

La commission l'a repoussé.

La commission a repoussé cet amendement. En effet, la préoccupation de l'auteur est largement prise en compte par un amendement du Gouvernement reprenant un amendement adopté par la commission et déclaré irrecevable au titre de l'article 40 de la Constitution. Cet amendement du Gouvernement instaure un dispositif de fongibilité asymétrique en faveur des crédits destinés au secteur médico-social.

La commission a rejeté l'amendement n° 1730 et repoussé l'amendement n° 1778. Il ne paraît pas y avoir de raison d'associer les collectivités territoriales à la gouvernance nationale. Par ailleurs, dès lors que le comité de coordination des ARS n'est pas une véritable agence dotée d'un exécutif autonome et d'un conseil de surveillance ou d'administration, mais seulement un lieu de concertation entre les autorités publiques, il ne paraît pas nécessair...

Cet amendement propose d'associer davantage les organismes complémentaires au nouveau système. (L'amendement n° 1878, repoussé par la commission et par le Gouvernement, n'est pas adopté.)

La commission a repoussé cet amendement.

Défavorable. Le rôle des ORS a déjà été reconnu. (L'amendement n° 678, repoussé par le Gouvernement, n'est pas adopté.)

...les orientations budgétaires nationales et ne tient aucunement compte des besoins. Il est important d'indiquer que les ARS doivent se soucier des inégalités territoriales, lesquelles, dans un certain nombre de villes, sont criantes. Si nous ne le précisons pas, certains territoires risquent d'être oubliés par les ARS. Je défendrai plusieurs amendements en ce sens. (L'amendement n° 1640 rectifié, repoussé par la commission et par le Gouvernement, n'est pas adopté.)

La commission a repoussé cet amendement. La loi ne peut énumérer tous les volets des schémas régionaux d'offre de soins ; une telle précision n'a pas sa place parmi des dispositions générales sur le projet régional de santé.

La démographie des professionnels de santé est un sujet fondamental ; il est nécessaire que le schéma prévoie la formation de ces professionnels pour les dix années à venir. (L'amendement n° 679, repoussé par la commission et par le Gouvernement, n'est pas adopté.)

La commission a repoussé cet amendement.

La commission a repoussé cet amendement.

S'agissant des sous-amendements de M. Tian, la commission a repoussé le sous- amendement n° 1810 puisque le plan stratégique est adéquat pour contenir des éléments relatifs aux politiques qui ne concernent pas seulement l'ARS, et elle a également émis un avis défavorable à l'amendement n° 1877 en considérant que la santé universitaire doit faire l'objet d'un pilotage à part. Quant au sous-amendement présenté par le Gouvernement, je donne, à titre personnel, un av...

Défendu ! (L'amendement n° 1885, repoussé par la commission et par le Gouvernement, n'est pas adopté.)

La commission a repoussé cet amendement, dont l'objectif est d'inscrire la réduction des inégalités sociales et territoriales dans le schéma de prévention, car il est largement satisfait par deux amendements de la commission : l'amendement n° 704 d'une part, qui charge les ARS de contribuer à la réduction des inégalités en matière de santé et l'amendement n° 725, d'autre part, qui fait de l'accès aux soins des personnes ...

La commission a repoussé ces deux amendements.