Interventions de Danielle Bousquet
3108 interventions trouvées.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
Je suis saisie d'un amendement n° 230 rectifié. La parole est à M. Roland Muzeau.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisie d'un amendement n° 308. La parole est à M. Jean Dionis du Séjour.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean Dionis du Séjour.
La parole est à M. le rapporteur.
Je suis saisie d'un amendement n° 5334. La parole est à M. le secrétaire d'État.
Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisie d'un amendement n° 226 rectifié. La parole est à M. Roland Muzeau.
Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisie d'un amendement n° 5335. La parole est à M. le secrétaire d'État.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à Mme Catherine Lemorton.
Je suis saisie d'un amendement n° 227, deuxième rectification. La parole est à M. Roland Muzeau.
La parole est à M. Roland Muzeau.
Quel est l'avis de la commission ?
