Interventions de Danielle Bousquet
3108 interventions trouvées.
En application de l'article 96 du règlement, le Gouvernement demande la réserve des votes. La réserve est de droit.
La parole est à M. Jean-Marc Ayrault.
La suspension est de droit.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à douze heures dix, est reprise à douze heures vingt.)
La séance est reprise.
La parole est à M. Jean-Marc Ayrault.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à douze heures vingt-cinq, est reprise à douze heures cinquante.)
La séance est reprise. Madame la ministre, maintenez-vous votre demande de réserve des votes ?
La parole est à M. Jean-Marc Ayrault.
La parole est à M. Jean Leonetti.
La parole est à M. François de Rugy.
La parole est à Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé.
La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la proposition de loi relative au droit de finir sa vie dans la dignité ; Proposition de loi relative aux fichiers de police ; Proposition de loi visant à réguler la concentration dans le secteur des médias. La séance est levée. (La séance est levée à treize heures.) Le Directeu...
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à quinze heures.)
La parole est à M. Patrick Bloche.
Monsieur Bloche, la décision à laquelle vous faites allusion relève de la conférence des présidents.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2010 (nos 1946, 1967).
Nous abordons l'examen des crédits relatifs aux médias (n° 1967, annexe 29, nos 1968, 1970). La parole est à M. Patrice Martin-Lalande, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour les médias, la gestion et la valorisation des ressources tirées de l'utilisation du spectre hertzien et ...
Veuillez conclure, mon cher collègue !
