Interventions de Danielle Bousquet
3108 interventions trouvées.
Monsieur Brard, je suis très sensible à ce sujet, mais il ne relève pas de la compétence du Bureau. Il relève de la Conférence des présidents qui, comme j'ai déjà eu l'occasion de le signaler, ne s'est pas prononcée contre.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à dix heures vingt, est reprise à onze heures quarante.)
La séance est reprise. Nous en venons à la discussion des articles.
J'appelle maintenant les articles du projet de loi dans le texte de la commission.
Deux orateurs, qui n'ont manifestement pas eu le temps de regagner l'hémicycle, sont inscrits sur l'article 1er. Je vais attendre quelques secondes pour leur laisser le temps de nous rejoindre... Je suis saisie d'un amendement n° 272 visant à supprimer l'article 1er. La parole est à M. Roland Muzeau.
La parole est à M. Yves Albarello, rapporteur de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, pour donner l'avis de la commission.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Yves Le Bouillonnec.
J'entends vos remarques, monsieur Le Bouillonnec, mais vous conviendrez que la réunion du Bureau est exceptionnelle. (« Pas du tout ! » sur les bancs du groupe UMP.) Celle de ce matin l'était, en tout cas. Pour ce qui est de la reprise de la séance, je précise qu'aucun amendement n'a été examiné en votre absence.
Je veillerai tout particulièrement à ce que chacun des intervenants sur l'article 1er puisse s'exprimer aussi longuement qu'il le souhaite.
La parole est à M. Daniel Goldberg.
La procédure d'opposition n'a pas été mise en oeuvre : voilà la réponse que je peux vous faire.
Elle a été discutée au Sénat, hier, mais pas à l'Assemblée nationale.
Je suis saisie de deux amendements, nos 177 et 63, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Pierre Gosnat, pour soutenir l'amendement n° 177.
La parole est à M. Daniel Goldberg, pour soutenir l'amendement n° 63.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Yves Le Bouillonnec.
Je suis saisie d'un amendement n° 64. La parole est à M. Daniel Goldberg.
La parole est à Mme Annick Lepetit pour défendre l'amendement n° 67.
