Projet de loi de finances rectificative pour 2010

J'ai reçu de M. Nicolas Dupont-Aignan une motion de renvoi en commission déposée en application de l'article 91, alinéa 6, du règlement. La parole est à M. Nicolas Dupont-Aignan.

Nous en venons aux explications de vote sur la motion de renvoi en commission. La parole est à M. Pierre Moscovici, pour le groupe SRC.

La séance est suspendue. (La séance, suspendue à dix-sept heures vingt-cinq, est reprise à dix-sept heures quarante.)

J'ai bien entendu vos arguments, monsieur Brard, et je les communiquerai demain matin à la conférence des présidents.

Je suis saisi de plusieurs amendements portant article additionnel avant l'article 1er. La parole est à M. Jean-Pierre Brard pour défendre l'amendement n° 5.

Je vous remercie, monsieur Brard, mais je tiens à vous rappeler que le temps de présentation d'un amendement est limité à deux minutes. Je ferai donc dorénavant respecter ce temps de parole et je serai amenée à vous interrompre si vous êtes un tout petit peu trop long.

Je suis saisie de l'amendement n° 33. Vous avez la parole, monsieur Brard, mais je vous demanderai d'être un tout petit peu plus rapide. Nous vous en serions extrêmement reconnaissants !

Nous en venons à l'amendement n° 34. La parole est à M. Jean-Pierre Brard à qui je demanderai d'être aussi rapide que pour l'amendement précédent. C'était parfait ! (Sourires.)

À l'article 2, l'amendement n° 1 de la commission est rédactionnel. (L'amendement n° 1, accepté par le Gouvernement, est adopté.) (L'article 2, amendé, est adopté.)

Je mets aux voix l'ensemble de la première partie du projet de loi de finances rectificative pour 2010. (L'ensemble de la première partie du projet de loi de finances rectificative pour 2010 est adopté.)

Je suis saisie de plusieurs amendements portant article additionnel après l'article 3. La parole est à M. Jean-Pierre Brard, pour défendre l'amendement n° 18.

Je suis saisie de plusieurs amendements portant articles additionnels après l'article 4. La parole est à M. Jean-Pierre Brard, pour soutenir l'amendement n° 29. Monsieur Brard, il vous reste cinq amendement. Si vous pouviez les présenter rapidement, pour que notre séance ne lève pas trop tard, nous vous en serions extrêmement reconnaissants.

S'il vous plaît, mon cher collègue, si vous ne voulez pas que nous perdions du temps, veuillez laisser M. Brard poursuivre !

M. Brard ne dépasse jamais deux minutes pour présenter ses amendements ! (Exclamations sur les bancs du groupe UMP.)

Je rappelle que la conférence des présidents a décidé que les explications de vote des groupes et le vote par scrutin public sur l'ensemble du projet de loi auront lieu demain, mardi 1er juin 2010, après les questions au Gouvernement.

J'ai reçu de M. Jean-Claude Sandrier et des membres du groupe de la Gauche démocrate et républicaine une motion de renvoi en commission déposée en application de l'article 91, alinéa 6, du règlement. La parole est à M. Jean-Pierre Brard.

Dans les explications de vote sur la motion de renvoi en commission, la parole est à M. Michel Vaxès, pour le groupe SRC.