Les amendements de Danielle Bousquet pour ce dossier
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L'ordre du jour appelle la suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi relatif au Grand Paris (nos 1961, 2068, 2013, 2008).
Quant à une séance commençant ce matin à neuf heures quarante-cinq, il n'en aurait, semble-t-il, jamais été question. En tout état de cause, madame Lepetit, je prends bonne note de votre remarque.
Hier soir, l'Assemblée a continué d'entendre les orateurs inscrits dans la discussion générale. Le temps de parole restant pour la discussion de ce texte est de cinq heures quatre minutes pour le groupe UMP, sept heures vingt-deux pour le groupe SRC, trois heures deux pour le groupe GDR, deux heures cinquante-cinq pour le groupe NC et vingt-se...
Monsieur Goldberg, la Conférence des présidents de l'Assemblée nationale et la Conférence des présidents du Sénat, qui s'est réunie hier, n'ont pas souhaité faire opposition à ce dispositif. Monsieur le secrétaire d'État, souhaitez-vous vous exprimer sur ce point ?
La discussion générale est close. La parole est à M. Christian Blanc, secrétaire d'État chargé du développement de la région capitale, sachant que je dois impérativement suspendre la séance à dix heures trente en raison de la réunion du bureau de l'Assemblée.
Je comprends parfaitement votre demande, madame Lepetit, mais il m'est impossible de vous dire combien de temps durera la réunion du Bureau consacrée à la création d'une commission d'enquête sur les sondages.
Il me semble cependant qu'elle ne devrait pas dépasser une heure. Ainsi que vous l'avez suggéré, nous commencerons la discussion des articles à la reprise de la séance. La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
Monsieur Brard, je suis très sensible à ce sujet, mais il ne relève pas de la compétence du Bureau. Il relève de la Conférence des présidents qui, comme j'ai déjà eu l'occasion de le signaler, ne s'est pas prononcée contre.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à dix heures vingt, est reprise à onze heures quarante.)
Deux orateurs, qui n'ont manifestement pas eu le temps de regagner l'hémicycle, sont inscrits sur l'article 1er. Je vais attendre quelques secondes pour leur laisser le temps de nous rejoindre... Je suis saisie d'un amendement n° 272 visant à supprimer l'article 1er. La parole est à M. Roland Muzeau.
La parole est à M. Yves Albarello, rapporteur de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, pour donner l'avis de la commission.
J'entends vos remarques, monsieur Le Bouillonnec, mais vous conviendrez que la réunion du Bureau est exceptionnelle. (« Pas du tout ! » sur les bancs du groupe UMP.) Celle de ce matin l'était, en tout cas. Pour ce qui est de la reprise de la séance, je précise qu'aucun amendement n'a été examiné en votre absence.
Je veillerai tout particulièrement à ce que chacun des intervenants sur l'article 1er puisse s'exprimer aussi longuement qu'il le souhaite.
La procédure d'opposition n'a pas été mise en oeuvre : voilà la réponse que je peux vous faire.
Je suis saisie de deux amendements, nos 177 et 63, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Pierre Gosnat, pour soutenir l'amendement n° 177.
Je suis saisie d'un amendement n° 73 rectifié, qui fait l'objet d'un sous-amendement du Gouvernement n° 344. La parole est à M. Daniel Goldberg.
La parole est à M. le secrétaire d'État pour donner l'avis du Gouvernement sur l'amendement n° 73 rectifié et pour soutenir le sous-amendement n° 344.
La parole est à M. le rapporteur pour soutenir l'amendement n° 131 deuxième rectification. (Murmures sur les bancs du groupe SRC.)
La commission s'est seulement exprimée sur l'amendement. (Protestations sur les bancs du groupe UMP.) M. Pinte ayant indiqué qu'il ne retirait pas son amendement, je le mets aux voix. Au préalable, je donne lecture de cet amendement devenu n° 131, troisième rectification : À la dernière phrase de l'alinéa 2, substituer aux mots : « avec un ...
