6383 interventions trouvées.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2008. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à quinze heures.)
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion, après déclaration d'urgence, du projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et au nouveau service public de la télévision (nos 1209, 1267).
Ce matin, l'Assemblée a commencé d'entendre les orateurs inscrits à l'article 8.
La parole est à M. Jean Dionis du Séjour.
La parole est à M. Christophe Caresche.
La parole est à M. Michel Herbillon, pour un rappel au règlement.
Mes chers collègues, seul M. Herbillon a la parole.
Merci de conclure.
La clôture vient d'être proposée en application de l'article 57 du règlement de l'Assemblée. Je constate, en application de l'alinéa 1 de cet article, que deux orateurs d'avis contraire sont intervenus sur l'article 8 du projet de loi. Conformément à l'article 57, alinéa 3, du règlement, l'Assemblée est appelée à se prononcer sans débat. (La...
La proposition ayant été adoptée, la discussion sur l'article est close.
La parole est à M. Didier Mathus, pour un rappel au règlement.
La parole est à M. Noël Mamère.
Je suspends la séance pour quelques minutes. (Mmes et MM. les députés du groupe UMP se lèvent et quittent l'hémicycle.)
Concluez rapidement, monsieur Mamère.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à quinze heures vingt-cinq, est reprise à quinze heures trente-cinq, sous la présidence de M. Marc Laffineur.)
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à seize heures.)
M. le président de l'Assemblée nationale a reçu, le 1er décembre 2008, de Mme la ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, une communication l'informant que, le 30 novembre 2008, M. François Deluga a été élu député de la 8e circonscription de la Gironde. (Applaudissements sur les bancs du groupe SRC.)
La parole est à M. Noël Mamère.
La parole est à M. Christian Paul.