Les amendements de Danièle Hoffman-Rispal pour ce dossier
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Je suis saisie de six amendements, nos 421, 42 rectifié, 15 rectifié, 69 rectifié, 163 rectifié et 342 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement n° 421 fait l'objet de six sous-amendements, nos 427, 428, 426, 423, 424 et 425. Les amendements nos 42 rectifié, 15 rectifié, 69 rectifié, 163 rectifié et 342 rectifié son...
Je viens d'être saisie d'un sous-amendement n° 433. La parole est à M. Gilles Carrez, rapporteur général de la commission des finances, de l'économie générale et du plan, pour le soutenir.
Avant de mettre aux voix le sous-amendement n° 433 de M. Carrez, je demande au Gouvernement s'il lève le gage.
En conséquence, les sous-amendements nos 427 et 428 tombent. (Le sous-amendement n° 426 n'est pas adopté.) (Le sous-amendement n° 423 n'est pas adopté.) (Le sous-amendement n° 424 n'est pas adopté.)
En conséquence, l'article 42 est ainsi rédigé et tous les autres amendements déposés sur cet article tombent. Nous en venons aux amendements portant articles additionnels après l'article 42.
Je suis saisie d'un amendement n° 44 rectifié. La parole est à M. le rapporteur général, pour le défendre.
Je suis saisie d'un amendement n° 371. La parole est à M. le président de la commission des finances, pour le soutenir.
Le RSA va en effet entrer en vigueur dans six mois. Mais nous traversons aujourd'hui une grave crise sociale et le pouvoir d'achat de nos concitoyens est en baisse. Et si nous défendons ces amendements c'est qu'une relance du pouvoir d'achat est nécessaire dès aujourd'hui d'autant que les fêtes approchent. Les Français sont inquiets face à la...
Je pense que l'amendement de M. le rapporteur général est très important, et j'irai dans le même sens. Je comprends les propos de M. le ministre sur la nécessité de favoriser l'achat d'oeuvres d'art contemporain. Mais plutôt que d'élargir l'avantage fiscal, ne serait-il pas plus important de l'encadrer ? J'ai pris beaucoup de plaisir à lire l...
L'ordre du jour appelle la discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2008 (n°s 1266, 1297, 1290). La parole est à M. Éric Woerth, ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique.
La parole est à M. Gilles Carrez, rapporteur général de la commission des finances, l'économie générale et du plan, pour dix minutes.
La parole est à M. Jacques Lamblin, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées.
La parole est à M. Didier Migaud, président de la commission des finances, de l'économie générale et du plan.
J'ai reçu de M. Jean-Marc Ayrault et des membres du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche une exception d'irrecevabilité déposée en application de l'article 91, alinéa 4, du règlement. La parole est à M. Jérôme Cahuzac.
Dans les explications de vote, la parole est à M. Jean-Pierre Brard. (Mme Catherine Vautrin remplace Mme Danièle Hoffman-Rispal au fauteuil de la présidence.)
J'ai reçu de M. Jean-Claude Sandrier et des membres du groupe de la Gauche démocrate et républicaine une question préalable déposée en application de l'article 91, alinéa 4, du règlement. La parole est à M. François de Rugy.
Dans les explications de vote sur la question préalable, la parole est à M. Jérôme Chartier, pour le groupe de l'Union pour un mouvement populaire.
