Loi de programmation militaire pour les années 2009 à 2014
Les interventions de Danièle Hoffman-Rispal
Les amendements de Danièle Hoffman-Rispal pour ce dossier
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L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2009 à 2014 et portant diverses dispositions concernant la défense (nos 1216, 1615, 1558, 1720, 1552).
Cet après-midi, l'Assemblée a commencé d'entendre les orateurs inscrits dans la discussion générale. La parole est à M. Gérard Charasse, pour dix minutes.
L'ordre du jour appelle la discussion du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2009 à 2014 et portant diverses dispositions concernant la défense. La parole est à M. Hervé Morin, ministre de la défense.
La parole est à M. Patrick Beaudouin, rapporteur de la commission de la défense nationale et des forces armées.
La parole est à M. Yves Fromion, rapporteur de la commission de la défense nationale et des forces armées.
La parole est à M. Louis Giscard d'Estaing, rapporteur pour avis de la commission des finances, de l'économie générale et du plan.
La parole est à M. Émile Blessig, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République.
La parole est à M. Guy Teissier, président de la commission de la défense nationale et des forces armées.
La parole est à M. Jean-Luc Warsmann, président de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République.
J'ai reçu de M. Jean-Marc Ayrault et des membres du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche une exception d'irrecevabilité déposée en application de l'article 91, alinéa 4, du règlement. La parole est à M. Bernard Cazeneuve.
J'ai reçu de M. Jean-Marc Ayrault et des membres du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche une question préalable déposée en application de l'article 91, alinéa 4, du règlement. La parole est à Mme Patricia Adam.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue le mardi 9 juin 2009 à zéro heure quarante, est reprise à zéro heure cinquante-cinq.)
J'appelle maintenant les articles du projet de loi dans le texte de la commission. La commission de la défense et des forces armées a demandé que soient réservés les articles 1 à 4 ainsi que le rapport annexé à l'article 2. Cette réserve est de droit. Nous en venons donc à l'article 5.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 5 et 68, qui tendent à supprimer l'article 5. La parole est à M. Jean-Jacques Candelier, pour soutenir l'amendement n° 5.
La parole est à M. Yves Fromion, rapporteur de la commission de la défense nationale et des forces armées, pour donner l'avis de la commission sur les amendements nos 5 et 68.
