Interventions en hémicycle de Christophe Sirugue

C'est un peu raccourci comme présentation !

Calamiteux !

Une autre !

Départements à gauche, d'ailleurs !

Pitoyable !

Une autre !

J'ai écouté attentivement M. le secrétaire d'État, et je suis profondément choqué par les conditions dans lesquelles le Gouvernement nous fait travailler. Vous avez d'abord considéré qu'une session extraordinaire est nécessaire. En soi, cela mérite déjà examen, car les textes que vous y avez inscrits auraient fort bien pu être examinés pendant...

Vous annoncez maintenant un saucissonnage de la discussion sur un texte aussi important que la généralisation du RSA. C'est inacceptable.

S'il l'était au sens où nous l'entendons nous-mêmes, le Gouvernement l'aurait inscrit en premier dans l'ordre du jour de la session extraordinaire !

Ne nous reprochez pas d'avoir travaillé sur les textes débattus dans cet hémicycle. (Applaudissements sur les bancs des groupes SRC et GDR.) Ce qui est inacceptable, monsieur le secrétaire d'État, c'est que, pendant une session extraordinaire que le Gouvernement a lui-même décidée, se tiennent des journées parlementaires de la majorité, qui en...

Cela n'interdit pas au Gouvernement de respecter la représentation nationale !

Nous n'avons pas été les seuls !

Je ne peux pas laisser passer sans réagir les propos qui viennent d'être tenus sur le président Ayrault, car, lorsque M. Accoyer, M. le rapporteur, M. le secrétaire d'État et l'ensemble de ceux qui étaient en situation de responsabilité ont évoqué le sujet cet après-midi, il n'y avait pas, à ma connaissance, que le groupe socialiste pour ne pas...

Je vous en remercie. Un accord a donc été trouvé sur cette base. Nous avons également indiqué que nous souhaitions que le débat ne soit pas saucissonné. C'est la raison pour laquelle je n'accepte pas que, en l'absence de Jean-Marc Ayrault, vous présentiez les choses de telle façon qu'on puisse considérer que le président de notre groupe s'exp...

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, il est de tradition de dire que les mauvais coups se font toujours au coeur de l'été. (Exclamations sur les bancs du groupe de l'Union pour un mouvement populaire.)

À l'évidence, ce texte sur lequel nous nous apprêtons à voter marque un recul sans précédent pour les droits des salariés dans l'entreprise. On ne peut le considérer sans tenir compte des autres textes que vous nous avez soumis, comme le projet de loi relatif à la modernisation du marché du travail ou le projet de loi relatif aux droits et devo...

Et quelle cohérence ! Avec tous ces textes, nous avons bien compris qu'il s'agissait avant tout pour vous de donner à nos entreprises une liberté plus grande, même si elle doit passer par la remise en cause des droits des salariés, dont la préservation est pourtant nécessaire pour la qualité de leurs conditions de travail comme pour leur santé....

Pas de caricature : des faits. Avec ce texte, vous permettez d'étendre le dispositif des forfaits en jours ou en heures puisque aucune définition précise n'est venu clarifier la notion d'autonomie dans le temps travail, dont chacun pourra fixer le sens. Pas de caricature : des faits. Avec ce texte, vous opérez une déréglementation sans précéde...

Pas de caricature : des faits. Avec ce texte, vous fragilisez un peu plus les salariés à temps partiel, pourtant déjà parmi les plus précaires, puisqu'une modification apportée par le Sénat étend à leur catégorie le principe de la modulation.

Pas de caricature : des faits. Avec ce texte, vous reculez une nouvelle fois sur le financement de la démocratie sociale, en renvoyant à une hypothétique promesse d'étendre à l'automne l'accord UPA signé en 2001. Pas de caricature : des faits. Avec ce texte, vous procédez à la remise en cause du repos compensateur qui était, depuis 1976, un ac...