Les amendements de Christophe Bouillon pour ce dossier
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Nous abordons le titre V du projet de loi, qui est important, même s'il est un peu « fourre-tout ». Cela dit, c'est le propre d'une boîte à outils, dont l'inventaire n'est pas inutile : certains outils sont efficaces, d'autres sont inadaptés, d'autres encore manquent. On a coutume de dire qu'un bon ouvrier choisit de bons outils. Soucieux d'êtr...
de même que par les dispositions relatives aux équipements électriques et électroniques ménagers usagés, sur ce point, l'application d'un principe de responsabilité élargie des producteurs est exemplaire. Notre satisfecit concerne également les déchets liés aux activités portuaires, ainsi que ceux issus du secteur du bâtiment, qui représenten...
Il est anormal de voir des enseignes lumineuses allumées jusque tard dans la nuit ; cette pratique va à l'encontre de la sécurité et du confort des habitants. La question de la pollution lumineuse est un enjeu en termes de biodiversité, mais aussi de sobriété énergétique. Il est important de donner compétence aux maires en la matière, dans la m...
Animé par l'esprit du Grenelle, cet amendement vise à offrir une plus large concertation sur la question des nuisances aéroportuaires, importante pour les collectivités locales concernées.
Cet amendement vise à interdire la présence ou l'émission de substances et préparations cancérogènes, mutagènes et toxiques pour la reproduction dans les matériaux de construction, de décoration, et, plus largement, dans tous les produits destinés à la grande consommation. Actuellement, une réglementation contraignante est prévue par le code d...
Cet amendement, fondé sur le principe de précaution, vise à prendre en considération les recommandations du rapport de l'AFSSET du 29 mars 2010. (Les amendements identiques nos 1237 et 1322, repoussés par la commission et le Gouvernement, ne sont pas adoptés.)
L'amendement n° 1277 également. (Les amendements identiques nos 1225 et 1277, repoussés par la commission et le Gouvernement, ne sont pas adoptés.)
Oui, madame la présidente. (Les amendements identiques nos 1221 et 1278 rectifié, repoussés par la commission et le Gouvernement, ne sont pas adoptés.) (L'article 74 est adopté.)
Défendu ! (L'amendement n° 1324, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.) (L'article 75 est adopté.)
Oui, madame la présidente. (Les amendements n° 1254 et 1320, repoussés par la commission et le Gouvernement, et successivement mis aux voix, ne sont pas adoptés.) (L'article 78 bis AA, amendé, est adopté.)
Oui, madame la présidente. (L'amendement n° 1281, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.) (L'article 78 bis est adopté.)
