Grenelle de l'environnement

De toute évidence, le Grenelle sonne le grand retour du ferroviaire, des transports en commun en site propre sous toutes leurs formes. On revient depuis quelques années et ce mouvement va être accentué avec ce texte à ce qu'a fait la France dans les années 1925-1930, au siècle précédent. Nous avons, partout sur notre territoire, des traces...

J'entends votre argument sur la ruralité, monsieur le secrétaire d'État, à condition que les choses soient encadrées. Mais la vraie difficulté, aujourd'hui, elle se pose en agglomération. Je crois que vous avez vous-même participé à l'inauguration de la réouverture d'une ligne entre Cannes et Grasse, qui avait été fermée il y a quarante ans. Si...

Mon amendement est effectivement plus large que celui du Gouvernement. En réalité, le Gouvernement a déposé un sous-amendement.

Nous discuterons au cours de la navette des précisions à apporter. Mais, pour l'heure, je préfère maintenir mon amendement, afin qu'il soit mis aux voix. Nous verrons au cours de la navette comment l'améliorer.

J'ai rectifié mon amendement en prenant en compte les propositions de M. Mariton, qui me paraissent d'une grande sagesse.

Après l'alinéa 7, de l'article 10, insérer l'alinéa suivant : « En ce qui concerne les lignes ferroviaires désaffectées en agglomération, la revente, la transformation ou le tronçonnement des tracés des lignes ferroviaires désaffectées sont interdits. Ces lignes seront réservées aux futurs transports en commun en site propre ou à l'aménagement...

La Méditerranée concentre 30 % du fret maritime mondial et 25 % du trafic d'hydrocarbures. Ces chiffres sont accablants, vous le savez, monsieur le ministre. D'autre part, le 13 juillet dernier a vu la naissance de l'Union pour la Méditerranée, qui a inscrit le développement durable au coeur de ses priorités. Je propose donc que les autoroute...

Faut-il rappeler, en complément aux propos du ministre, que toutes les autoroutes littorales, en France, mais aussi en Italie et en Espagne, sont aujourd'hui totalement saturées, à tel point que certains sont prêts à investir des milliards pour les élargir, les dédoubler, voire les tripler, et y attirer ainsi encore davantage les poids lourds ?...

Pourquoi la loi fixe-t-elle des dates à partir desquelles les nouvelles constructions doivent répondre aux nouvelles normes ? Parce que nous devons dès aujourd'hui mener une politique incitative pour faire gagner le Grenelle de l'environnement, l'amendement n° 513 tend à ce que, pour tout bâtiment livré avec la fin 2020, il soit possible de déd...

Non. Fort de l'assurance ferme donnée par le Gouvernement que cette disposition figure bien dans le projet de loi de finances, je fais confiance à M. le ministre d'État et je retire mon amendement. (L'amendement n° 513 est retiré.) (L'article 4, modifié par les amendements adoptés, est adopté.)

Monsieur le président, monsieur le ministre d'État, mes chers collègues, le Grenelle de l'environnement a bien évidemment été un formidable succès, grâce à l'engagement du Président de la République et à votre détermination. Je crois même qu'il a suscité un espoir qu'il ne nous faut pas décevoir et, au-delà, un consensus réel qui représente une...

Il faudrait évidemment évoquer encore bien d'autres sujets ; mais la France assure en ce moment la présidence de l'Union européenne, et elle a pris l'initiative de la création, le 13 juillet dernier, de l'Union pour la Méditerranée : autoroutes maritimes, réglementation des ports, lutte contre les tsunamis en Méditerranée, voilà trois sujets qu...

Je ne vous demande qu'une chose, monsieur le ministre d'État : tenez bon !(Applaudissements sur les bancs du groupe UMP)