Interventions en hémicycle de Christian Eckert
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Tout à fait !
Tu parles !
Que vous aviez supprimée ! Vous êtes des pompiers-pyromanes !
M. Lefebvre revient, je crains le pire !
Je demande la parole pour un rappel au règlement.
Monsieur le secrétaire d'État chargé de l'emploi, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, je désire faire deux remarques sur le déroulement de nos travaux. D'abord, je m'interroge sur leur bonne organisation. Nous reprenons l'examen de la proposition de loi seulement maintenant alors qu'aucun texte n'était inscrit entre seize heures et di...
Ce n'est pas si simple que cela, vous le savez !
Il faudra leur dire !
Ce n'est pas sûr !
Je veux profiter de mon temps de parole sur l'article pour m'indigner des réponses de M. le secrétaire d'État. M. Mallot a indiqué qu'il était inconvenant vis-à-vis des partenaires sociaux de légiférer aujourd'hui alors qu'ils se sont engagés à négocier à partir de mercredi prochain sur deux des titres de la proposition de loi. Nous ne voudrio...
Effectivement nous savons qu'il y en a. On pourrait donc trouver dans cette disposition un moyen de contourner certaines dispositions du droit du travail. Vous n'avez de cesse de contourner la législation du travail, les droits des travailleurs. Voilà ouverte une brèche supplémentaire. Enfin, je pense qu'il aurait été plus sage de définir la n...
Il a raison.
Occupez-vous du vôtre et laissez-nous nous occuper du nôtre !
Pas de procès d'intention !
Réunion du 3 juin 2009 à 21h30 — Faciliter le maintien et la création d'emplois, Rappel au règlement
Un quart d'heure avant le début de la séance !
C'est scandaleux !
Heureusement !
À nos yeux, cet amendement est fondamental.
Ainsi que je l'ai déjà souligné, nous craignons, tout comme les syndicats, que l'article 6 ne permette de contourner la législation du travail qui fixe les droits des salariés. Or, dans ce domaine, nous avons choisi notre camp.
Nous proposons donc de préciser que ni l'entreprise prêteuse ni l'entreprise emprunteuse ne doivent tirer bénéfice du prêt de main-d'oeuvre, au regard de leurs obligations sociales et fiscales habituelles. Cet amendement de bon sens rétablirait un équilibre et éviterait tout dévoiement d'une disposition, qui, à vous croire, n'a pas d'autre but ...
