Faciliter le maintien et la création d'emplois

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la proposition de loi deM. Jean-Frédéric Poisson et plusieurs de ses collègues pour faciliter le maintien et la création d'emplois (nos 1610, 1664).

Cet après-midi, notre assemblée a commencé l'examen des articles, s'arrêtant à l'amendement n° 9 à l'article 2. La parole est à M. Christian Eckert.

La séance est suspendue. (La séance, suspendue à vingt et une heures trente-deux, est reprise à vingt et une heures quarante-cinq.)

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 10 et 60, visant à supprimer l'article 3. La parole est à M. Roland Muzeau, pour soutenir l'amendement n° 10.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 11 et 62, tendant à la suppression de l'article 4. La parole est à M. Roland Muzeau, pour soutenir l'amendement n° 11.

Mes chers collègues, je propose, comme vient de nous y inviter le président de la commission, que nous continuions nos débats avec toute la sérénité requise. La parole est à M. Christian Eckert.

Je vous propose, mes chers collègues, d'écouter la réponse de la commission et du Gouvernement sur l'amendement qui vient d'être présenté. Nous verrons ensuite comment nous continuerons à travailler. Quel est l'avis de la commission sur l'amendement n° 3 ?

Monsieur le secrétaire d'État, je ne doute pas que vous allez à la fois donner l'avis du Gouvernement sur l'amendement de M. Tian et répondre à la question posée par mon collègue François Brottes. Nous siégeons dans la même commission et je connais son attachement pour les élus de la montagne, ainsi que pour les travaux de notre assemblée. Je s...

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 12 et 64, tendant à supprimer l'article 5. Si j'ai bien compris, monsieur Muzeau, vous avez défendu l'amendement n° 12.