Les amendements de Catherine Vautrin pour ce dossier
5 interventions trouvées.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'entreprise publique La Poste et aux activités postales (nos 2060, 2138). Le temps de parole restant pour la discussion de ce texte est de sept heures dix-sept pour le groupe UMP, cinq heures cinquante ...
Monsieur Brottes, comme vous, j'ai une pensée pour les facteurs. Il n'en demeure pas moins que votre rappel au règlement porte sur le fond : il sera donc décompté du temps de parole de votre groupe. (« Oh ! » sur les bancs du groupe SRC.)
Hier soir, l'Assemblée a continué d'entendre les orateurs inscrits dans la discussion générale, que nous poursuivons ce matin. La parole est à Mme Jacqueline Maquet.
La parole est à M. Patrick Roy. Je suppose, mon cher collègue, que votre rappel au règlement se fonde sur l'article 58, alinéa 1 ? (Sourires.)
Mon cher collègue, je vous dirai simplement que, comme vous le savez, nous sommes dans la discussion générale, qui consiste en une suite d'interventions.
