Exploitation numérique des livres indisponibles du xxe siècle

L'ordre du jour appelle la discussion, après engagement de la procédure accélérée, de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à l'exploitation numérique des livres indisponibles du xxe siècle (nos 4065, 4189). La parole est à M. Hervé Gaymard, rapporteur de la commission des affaires culturelles et de l'éducation.

Sur l'article 1er, je suis saisie de deux amendements, nos 16 et 2, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Lionel Tardy, pour défendre l'amendement n° 16.

L'amendement n° 1 de M. le rapporteur est de précision. (L'amendement n° 1, accepté par le Gouvernement, est adopté.)

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 4 et 18. La parole est à Mme Françoise Imbert, pour défendre l'amendement n° 4.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 19 et 6. La parole est à M. Lionel Tardy, pour soutenir l'amendement n° 19.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 12 et 21. La parole est à Mme Françoise Imbert, pour soutenir l'amendement n° 12.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 13 et 23. La parole est à Mme Monique Boulestin pour soutenir l'amendement n°13.

Je suis saisie de deux amendements, nos 14 et 24, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Monique Boulestin pour défendre l'amendement n° 14 Mais je vois que la galanterie de M. Marcel Rogemont le pousse à intervenir ! (Sourires.)

Monsieur Rogemont, l'égalité de droits entre les hommes et les femmes n'empêche jamais la galanterie, et heureusement ! Cela étant, vous avez la parole.

L'article 1er bis a été supprimé par la commission. Je suis saisie d'un amendement n° 15 rectifié tendant à le rétablir. La parole est à M. Marcel Rogemont.

En conséquence, l'article 4 est supprimé. Nous avons achevé l'examen des articles de la proposition de loi.

Je mets aux voix l'ensemble de la proposition de loi. (L'ensemble de la proposition de loi est adopté.)