Les amendements de Catherine Vautrin pour ce dossier
15 interventions trouvées.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la proposition de loi de M. Éric Ciotti et plusieurs de ses collègues visant à lutter contre l'absentéisme scolaire (nos 2487, 2593). La parole est à M. Luc Chatel, ministre de l'éducation nationale, porte-parole du Gouvernement.
Monsieur Roy, vous n'êtes pas encore ministre de l'éducation nationale. Monsieur Chatel, vous avez la parole.
La parole est à Mme Nadine Morano, secrétaire d'État chargée de la famille et de la solidarité.
J'ai reçu de M. Jean-Marc Ayrault et des membres du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche une motion de rejet préalable déposée en application de l'article 91, alinéa 5, du règlement. La parole est à M. Yves Durand.
Le contexte était différent : vous n'étiez pas dans l'hémicycle ! Voilà pourquoi je vous demande de poursuivre.
Nous sommes bien d'accord, monsieur Durand, sur le fait que vous venez de défendre une motion de rejet préalable ? (Murmures sur les bancs du groupe SRC.) La parole est à M. le ministre.
Je vous interromps, monsieur Durand : votre intervention se fonde en fait sur l'article 58, alinéa 4 du règlement et non pas sur l'article 58, alinéa 1. Or, quand un député demande la parole pour un fait personnel, comme vous le faites, elle ne lui est accordée qu'en fin de séance. (Applaudissements sur quelques bancs du groupe UMP.)
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à vingt-deux heures trente-huit, est reprise à vingt-deux heures quarante.)
J'ai reçu de M. Jean-Marc Ayrault et des membres du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche une motion de renvoi en commission déposée en application de l'article 91, alinéa 6, du règlement. La parole est à M. Jean-Patrick Gille.
La parole est à Mme Michèle Tabarot, présidente de la commission des affaires culturelles et de l'éducation.
Dans les explications de vote sur la motion de renvoi en commission, la parole est à M. Yvan Lachaud pour le groupe Nouveau Centre.
La parole est à M. Jean-Paul Lecoq. (M. Roy termine son intervention. Applaudissements sur les bancs du groupe SRC.)
Madame Mazetier c'est terminé ! (Mme la présidente coupe le micro à Mme Mazetier qui poursuit son intervention.) Merci de laisser la place à M. Calméjane : votre temps de parole est épuisé. (Mme Mazetier continue de s'exprimer.) La parole est à M. Calméjane. Madame Mazetier, veuillez regagner votre place ? (Mme Mazetier poursuit en restant à...
Mes chers collègues, vous avez les uns et les autres un temps de parole de cinq minutes. Le temps de parole est fixé, et nous ne sommes pas dans le cadre du temps programmé. Madame Mazetier, vous êtes allée beaucoup trop loin et j'informerai la conférence des présidents de cet incident de séance : je veux bien vous laisser conclure, mais je pen...
Merci d'avoir parfaitement respecté votre temps de parole, monsieur Ménard. Ça change. La parole est à M. Philippe Goujon.
