Interventions de Catherine Génisson
7229 interventions trouvées.
Madame Massat, vous avez déjà défendu vos trois amendements
À titre exceptionnel, je vous donne la parole, madame Massat.
Nous abordons maintenant les dispositions du titre IV du projet de loi.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 238 et 801, portant article additionnel avant l'article 39. La parole est à M. le rapporteur pour avis de la commission des finances, pour soutenir l'amendement n° 238.
La parole est à M. Jean-Pierre Balligand, pour soutenir l'amendement n° 801.
Quel est l'avis du Gouvernement sur les amendements identiques ?
La parole est à M. le rapporteur pour avis de la commission des finances.
L'amendement n° 238 est retiré. Monsieur Balligand, retirez-vous également l'amendement n° 801 ?
Je mets aux voix l'amendement n° 801. (L'amendement n'est pas adopté.)
De nombreux orateurs sont inscrits sur l'article 39. Je demande donc aux intervenants de respecter leur temps de parole. La parole est à M. Damien Meslot.
La parole est à M. Jean-Yves Le Bouillonnec.
La parole est à M. Alain Cacheux.
La parole est à M. Daniel Goldberg.
La parole est à Mme Laurence Dumont.
Veuillez laisser s'exprimer l'oratrice !
La parole est à M. André Chassaigne.
Poursuivez, mon cher collègue ! Ne vous laissez pas impressionner ! Cela ne vous ressemble pas ! (Rires sur les bancs du groupe de la Gauche démocrate et républicaine.)
Il faut conclure, mon cher collègue ! Vous avez largement dépassé votre temps de parole !
La parole est à M. Daniel Paul.
La parole est à M. Jean-Louis Dumont.
